Quelques indications sur les archives du Conseil de Brabant et l’histoire de l’environnement au 18e s.

Aux Archives de l’Etat à Anderlecht se trouve l’un des plus riches fonds d’archives pour l’histoire des Temps Modernes, celui du Conseil de Brabant (Raad van Brabant).

Divisé en plusieurs séries, couvrant plus de 2500 mètres linéaires (à titre de comparaison, les archives du Parlement de Paris ont une étendue de 3000 mètres linéaires), ce fonds constitue, après celui des Chambres des Comptes,  une source d’informations de premier plan pour l’histoire de l’Ancien Régime en Belgique, du 16e au 18e siècle.

L’institution :

Créé vers 1430, le Conseil de Brabant est une institution judiciaire et administrative de première instance et d’appel compétente pour l’ensemble du duché de Brabant et comme cour d’appel pour le duché de Limbourg. Son ressort s’étend donc d’Anvers à Nivelles en passant par Bruxelles et Louvain. Le Conseil est supprimé en 1795 après l’annexion des anciens Pays-Bas à la République française.

Au sein du Conseil, l’activité de l’Office fiscal intéresse le plus l’histoire de l’environnement. Le fiscal du Brabant s’occupe principalement  des affaires domaniales (moulins, terres, bois, chasse, pêche) mais également du commerce et des manufactures, des mines, des cours d’eau, des chemins, de la police des enterrements, des épizooties et de la police rurale, etc.

Les archives :

Riches, ces archives le sont assurément mais des séries demeurent encore non classées à ce jour, notamment l’importante série des procès de la ville de Bruxelles et celle dite « Varia ».

Depuis les années 2000, Harald Deceulaer, conservateur aux Archives de l’Etat à Anderlecht, et son équipe effectuent un travail de classement de ces séries, travail qui a donné lieu à la publications de plusieurs inventaires (voir les inventaires numérisés disponibles sur le site des Archives de l’Etat : http://search.arch.be/fr; mot-clé: Conseil de Brabant) et qui fera l’objet d’une présentation détaillée lors d’une journée d’étude consacrée aux dossiers de procès d’Ancien Régime le 11 mars 2013 aux Archives de l’Etat à Liège (voir l’appel à communication : http://extranet.arch.be/arch/events/colloque2013/call_for_papers_FR.pdf).

Les séries suivantes composent le fonds du Conseil de Brabant (1430-1795) et intéressent l’histoire de l’environnement. Elles figureront dans le guide définitif et seront présentées de façon plus détaillée. Sont présentés ici les thèmes qu’il est possible d’aborder pour le 18e siècle à partir de ces sources :

Procès des métiers et des nations (1540-1795 ; 52 m/l) : on consultera surtout les archives des métiers « polluants » tels les tanneurs, les brasseurs, les teinturiers, etc. ainsi que ceux pour qui l’environnement est essentiel tels les meuniers et les bateliers.

Procès des Etats de Brabant (1602-1794 ; 9 m/l) : cette série contient des dossiers portant sur les cours d’eau, les inondations, les dommages causés par la guerre et les moulins. Cette série contient des cartes et des plans.

Procès des particuliers 1e série (1574-1794 ; 67 m/l) : On consultera les dossiers relatifs aux biens fonciers, aux ponts et chaussées, à la chasse et à la pêche. Cette série contient des cartes et des plans.

Procès des particuliers 2e série (15e s.- 1795; 580 m/l) : Les dossiers de 1755 à 1795 de cette série sont en cours de classement. Un inventaire devrait paraître prochainement. Cette série permet d’aborder les thématiques de l’agriculture, des biens fonciers, des bois, de l’urbanisme, des activités économiques, des fontaines et eaux publiques, des cours d’eau, etc. Elle contient des cartes et des plans.

Procès de la noblesse 1e série (16e-18e s. ; 162 m/l) : Les dossiers du 18e s. sont non classés. Ceux des 16e et 17e siècles sont en cours de classement. Un inventaire devrait paraître prochainement. On y trouvera des documents concernant les biens et droits de la noblesse ayant un rapport avec l’environnement: biens fonciers, chasse, pêche, tenderie, bois, étangs, etc. Cette série contient des cartes et des plans.

Procès de la noblesse 2e série (16e-18e s. ; 138 m/l) : Les dossiers de cette série sont non classés. Des dossiers identiques à la série précédente devraient s’y trouver.

Procès des communes (1601-1795 ; 120 m/l) : Les dossiers des années 1601 à 1700 viennent de faire l’objet d’un inventaire de la part de M. Deceulaer. Les dossiers du 18e s. devraient prochainement être classés. On consultera notamment les procès relatifs aux biens communaux.

Procès des villes excepté Bruxelles (1596-1794 ; 35 m/l) : Cette série permet d’étudier les bois, les chemins, les travaux publics, les cours d’eau, etc. dans le milieu urbain. Cette série contient des cartes et des plans.

Procès de  Bruxelles (16e s.- 1795 ; 110 m/l) : Cette série est non classée et donc fermée à la recherche. Elle permet sûrement d’étudier l’urbanisme, les biens communaux, les étangs, les cours d’eau, l’agriculture, les pollutions, les activités économiques, etc.

Procès dits « Varia » (16e s.-1795 ; 400 m/l): Cette importante série demeure non classée. S’y trouvent sans aucun doute des documents intéressant l’histoire de l’environnement.

Au niveau de l’Office Fiscal du Conseil de Brabant, deux séries sont disponibles:

– Les Volumes (1522-1795 ; 25 m/l) : On y trouvera des informations ponctuelles dans les registres aux avis des fiscaux et dans la correspondance. Cette série contient également des dénombrements généraux pour le duché de Brabant consultables sur microfilms.

– Les Portefeuilles (1520-1795 ; 205 m/l) : Cette série dispose de deux numérotations. La première comprend des pièces allant du n° 1 à 10566 et bénéficie d’inventaires analytiques. Dans ces pièces on trouvera entre autres des dossiers sur les plantations d’arbres, les inondations, la chasse, etc.

La deuxième numération répartit les documents de manière thématique dans des liasses allant du n° 979 à 1330. Elle comporte les dossiers les plus intéressants pour l’histoire de l’environnement au 18e s. : les chemins, les cours d’eau, les bois et forêts, les domaines, l’industrie et les manufactures, les mines, les polders, les terres incultes du Limbourg et des Pays d’Outre-Meuse, les moulins, la police des enterrements, les épizooties, la police rurale, la chasse et la pêche, les biens ecclésiastiques et les biens non amortis ainsi que de nombreuses affaires « criminelles et correctionnelles ».

 

Cette institution bénéficiera bien entendu d’une présentation plus complète dans le guide définitif.

 

Danielle Caluwé & Kevin Troch

 

 


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